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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La dite: SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE
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LE BOUGNAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BOUGNAT
La société anonyme dite: SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE

Numéro de dépôt :
1415297
Date de dépôt :
25/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2007
LE BOUGNAT de La dite: SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE

Présentation de la marque LE BOUGNAT

Déposée le 25 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) La dite: SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BOUGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La dite: SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE domicilié(e) 53 Route de Paris, 03300 CUSSET (dossier no 2083981) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT domicilié(e) (dossier no 2083981) - France.

La marque LE BOUGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BOUGNAT est expirée depuis le 25 juin 2007.

La dite: SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVRETON D'AUVERGNE , AUVERGNE CONFISERIE AU.VER.CO , LAVIEL , VICHY NATURE , VICHY THERMALE , CONFISERIE D'AUVERGNE , CALON D'AUVERGNE


La société anonyme dite: SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE - 53 Route de Paris, 03300 CUSSET (dossier no 2083981) - France


CABINET BONNETAT - (dossier no 2083981) - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 1997 n°2083981 - Publication au BOPI 1997-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription - Transmission de propriété n°33870 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure;poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.